Règlementation automobile
Collection Droit & Pratique 2023 - Éd. L'Argus de l'Assurance
Philippe Ravayrol et Nathalie Giroudet sont co-auteurs de l’ouvrage collectif « Règlementation automobile » qui offre un contenu exhaustif et transversal dans le domaine du droit de l’automobile, les responsabilités et garanties, l’immatriculation, le permis de conduire, l’assurance, l’environnement et la fiscalité du véhicule.
Philippe Ravayrol
• « L’accident de la circulation de assurance ».
Nathalie Giroudet
• « L’après-vente automobile : les obligations du réparateur automobile« .
• Trois Focus : « la règlementation européenne de la distribution automobile« , « le sort des pièces remplacées« , « l’obligation de sécurité du réparateur automobile ».
Assurances
Collection Droit & Pratique 2024/2025 - Éd. L'Argus de l'Assurance
Philippe Ravayrol est co-auteur de l’ouvrage collectif « Assurances », rédigé sous la direction du Professeur Luc Grynbaum, qui offre une analyse complète du droit des assurances.
• « Assurance des consommateurs : L’automobile et autres véhicules ».
Code de la route commenté
2023 - Éd. L'Argus de l'Assurance
Philippe Ravayrol a participé à la rédaction de l’Infracode qui offre une illustration pratique de la jurisprudence en matière d’accidents de la circulation.
Vente et après-vente automobile
Guide pratique 2ème édition Septembre 2024 - Éd. L'Argus de l'Assurance
Auteurs : Nathalie Giroudet-Demay et Philippe Ravayrol
Rédigé sous forme de fiches thématiques, ce guide pratique, co-marqué avec les Éditions E-T-A-I, a vocation à être utilisé au quotidien : il fait le point de façon pragmatique et illustrée sur les problématiques de délais de rétractation, de vices cachés, d’obligation de résultat, les contrôles de la DGCCRF… Chaque fiche expose de façon synthétique une règle de droit en mettant en exergue les difficultés concrètes rencontrées sur le terrain par les professionnels de l’automobile.
REVUES
ÉTUDES
« Les restrictions verticales dans le secteur automobile » (Nathalie Giroudet, Charles Aronica et Laurent Ostojski – février 2014 – JurisClasseur Commercial – Fasc. 317)
CAS PRATIQUES
Le droit de rétention du réparateur (Nathalie Giroudet-Demay – Jurisprudence Automobile – juin 2018)
Délais de conservation des documents (Nathalie Giroudet-Demay – Jurisprudence Automobile – mai 2011)
Recouvrer un chèque sans provision (Nathalie Giroudet-Demay – Jurisprudence Automobile – avril 2011)
